Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DEMOCRACHIE Romeo Bis
ALLIOUA MOURAD

Numéro de dépôt :
3214967
Date de dépôt :
13/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2013
LA DEMOCRACHIE Romeo Bis de ALLIOUA MOURAD

Présentation de la marque LA DEMOCRACHIE Romeo Bis

Déposée le 13 mars 2003 par ALLIOUA MOURAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DEMOCRACHIE Romeo Bis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est ALLIOUA MOURAD domicilié(e) 154 Rue du Fb St Denis,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIOUA MOURAD domicilié(e) 154 RUE DU FB ST DENIS,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque LA DEMOCRACHIE Romeo Bis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DEMOCRACHIE Romeo Bis est expirée depuis le 13 mars 2013.

ALLIOUA MOURAD a également déposé les autres marques suivantes : MELODIE DU BONHEUR , L'AMOUR PAR AMOUR LOVE BY LOVE AMOR POR AMOR MAXI SEX SUPERSEX SEXE EN FORME DE COEUR , MERCI TANKYOU FLAMMAMOUR MERCI FLAMLOVE TANKYOU , COCOONING C'EST FRAGILE , N NECTER , SIDI BABA FAMILY B , TP HT TOP HOT LIFE , obamax obadma oussamax oussbadma , LE SOMMET PYRAMIDALE TECHNOLOGIE IL FAUT TIRER VERS LE HAUT , ALEX PEGNAC TOP JOUR PEGNAC ALEX C'EST TOP JOUR


ALLIOUA MOURAD - 154 Rue du Fb St Denis,75010 PARIS - 75010 - France


ALLIOUA MOURAD - 154 RUE DU FB ST DENIS,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Papier - carton Jeux - jouets Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.